CONTRAT LOCATION
ENTRE LES SOUSSIGNÉS.
Monsieur Michel DEGREMONT Monsieur
105, rue des Aigrettes
40990 ST VINCENT DE PAUL
Ci-après dénommé « le Bailleur » ci-après dénommé (e) (s) le locataire
Il a été convenu et arrêté ce qui suit
Le Bailleur loue les locaux et équipements ci-après désignés au locataire qui les accepte aux conditions suivantes :
Désignation des Locaux:
Adresse : Bâtiment : K
Résidence de la Plage Etage : 1
1, rue de la Piscine Porte : 160
40510 SEIGNOSSE LE PENON
Consistance : Appartement T2 Parking privé n° 26
Description des locaux et équipement loués :
T2 surface totale de 30 m².
- Une chambre avec un lit de 140cm, chevets et penderie.
- Un séjour avec coin-repas, cuisine aménagée, clic-clac de 140.
- Une salle d’eau équipée d’une douche d’un lavabo et d’un WC.
Dans le T2, l’équipement et le confort sont au maximum (liste détaillée au contrat)
Les parties, accessoires et équipements communs suivants, dont bénéficient l’ensemble des locataires.
Antenne collective.
Parc à voitures avec emplacement privé.
Parc de stationnement visiteurs hors de la résidence.
space Vert.
Accès privéE à la résidence pour se rendre à la plage...
La présente location est consentie et acceptée aux conditions particulières et générales suivantes.
Paraphe
CONDITIONS PARTICULIERES.
Durée du contrat : jours
Semaine (s) :
Arrivée location. 2011 Entre 14h00 et 19h00
Départ location : 2011 Entre 10h00 et 11h00
Ce jour, à titre d’acompte, la somme de : € à été versé par chèque.
Le solde ci-dessous est à régler le jour de la prise d’effet de votre contrat.
Location : €
Arrhes : €
Taxes de séjour par jour et par adulte 0,85€: €
Solde = €
Clauses particulières:
L’appartement est loué pour 4 personnes uniquement (sauf si autorisation du propriétaire) en cas de non-respect de cette clause, elle entraînera l’annulation du séjour et ce sans aucun dédommagement.
Les animaux ne sont pas acceptés (sauf si, autorisation du bailleur)
Dépôt de garantie :
Lors de la prise d’effet, le locataire versera en outre un dépôt de garantie de : 300 € en chèque non encaissable . Il vous sera rendu le jour de votre départ et après restitution des lieux, sous réserve des sommes qui seraient dues au bailleur, du fait notamment de dégradation des lieux loués, intervenus pendant la présente location, et imputable au locataire ou aux personnes de sa famille ou à son service, ou à toute autre personne introduite dans les lieux par le locataire.
Accueil :
Une heure minimum avant votre arrivée, veuillez nous contacter au 06.67.53.41.77 nous nous feront un plaisir de vous accueillir.
Un état des lieux contradictoire sera réalisé à votre arrivée.
Le jour de votre départ exécuter la même opération dans le sens inverse.
Paraphe :
CONDITIONS GENERALES.
1) Régime Juridique.
Le présent contrat est régi par les dispositions du Code civil relatives au louage.
2) Obligations générales.
Le locataire devra jouir des lieux en bon père de famille sans rien faire qui puisse nuire à la tranquillité des voisins ou d’autres locataires ainsi qu’à l’environnement.
Le locataire prendra les lieux loués dans l’état où ils se trouvent lors de l’entrée en jouissance. Il devra les entretenir pendant toute la durée de la location et le rendre, en fin de location, en bon état d’entretien.
3) État des lieux.
Deux états des lieux seront dressés contradictoirement à la prise d’effet et à la fin du contrat.
4) Election de domicile.
Les parties signataires font élection de domicile : Le Bailleur en son domicile et le locataire dans les lieux loués.
5) Assurances.
Le locataire doit posséder une assurance de responsabilité civile en règle en cas de dégradation vis-à-vis d’un tiers ou de la location..
Fournir une attestation d’assurance.
Le propriétaire ne peut être tenu en aucun cas responsable en cas de vol sur le parc à voitures de la résidence.
Fait à St Vincent de Paul le :
En double exemplaires, dont un est remis à chacune des parties qui le reconnaît.
(Signature des parties précédée de la mention "lu et approuvé")
Madame, Monsieur Monsieur, DEGREMONT Michel
